La Banque centrale de Suède (Sveriges Riksbank) a publié fin octobre 2018 un rapport intitulé « The Riksbank’s e-krona project – Report 2« . Ce rapport, très didactique, comprend six chapitres.

Le premier chapitre examine le rôle de la banque centrale face à l’évolution du marché des paiements : la décroissance de l’usage de la monnaie fiduciaire pouvant déboucher sur une situation où celle-ci ne serait plus généralement acceptée comme moyen de paiement, la Banque de Suède doit-elle offrir une alternative digitale au cash ou laisser le marché des paiements entièrement entre les mains du secteur privé ?

Le deuxième chapitre analyse le concept de monnaie digitale émise par la banque centrale, qui pourrait revêtir deux formes : (1) value-based c’est-à-dire une valeur pré-chargée sur une carte ou un smartphone ; ou bien (2) account-based, c’est-à-dire des avoirs en compte sur les livres de la banque centrale.

Le troisième chapitre approfondit les questions juridiques : sous sa forme value-based, il s’agit d’une monnaie électronique régie par les textes issus de la directive monnaie électronique (DME2), ne nécessitant pas de modifications du statut de la banque centrale ; en revanche, la forme account-based peut nécessiter une modification statutaire afin d’autoriser la Banque de Suède à ouvrir des comptes au grand public. Parmi les autres questions juridiques, celle du cours légal (legal tender).

Le quatrième chapitre, consacré à l’impact d’une e-krona sur la conduite de la politique monétaire et la stabilité financière, conclut que cet impact pourrait être non négligeable si la e-krona fait l’objet d’une demande importante, mais que la banque centrale dispose des outils qui lui permettraient d’y faire face.

Le cinquième chapitre examine, à la lumière de la concertation menée avec les parties prenantes depuis la publication du premier rapport sur le projet e-krona, les services que celle-ci devrait offrir en termes, notamment, d’ergonomie, de performance et de sécurité. Concernant la blockchain, le rapport conclut « it is not currently appropriate to develop an e-krona platform based on DLT technology, as this technology cannot currently handle sufficient large transaction volumes in an adequately efficient manner« .

Le sixième chapitre propose une feuille de route pour la prochaine étape, consistant en un « e-krona pilot programme » couvrant à la fois les aspects techniques et juridiques, afin d’éclairer la décision d’introduire (ou non) une e-krona (à l’horizon 2021 ou au-delà).

Lien vers le rapport : https://www.riksbank.se/globalassets/media/rapporter/e-krona/2018/the-riksbanks-e-krona-project-report-2.pdf